Antécédents - définition

Ce sont les informations relatives au passé médical de l'assuré. Quand la demande d'adhésion à une complémentaire santé s'accompagne d'un questionnaire de santé (ce qui est très rare), les antécédents doivent être signalés par le futur assuré.
Ces informations permettent à l'organisme de mutuelle santé d'évaluer le risque lié à cet individu particulier et d'adapter le cas échéant la tarification du contrat en fonction de celui-ci.
D'une manière générale, il existe deux grandes approches, la première consiste à mettre en place des tarifs individuels, la seconde approche, elle, partant du principe d'une mutualisation du risque entre les différents assurés pratique des tarifs identiques, un équilibre étant censé se dégager de la multiplicité des profils,

Dans le cas ou le futur assuré, répond à un questionnaire, si le risque est trop élevé voire certain, l'assureur a la possibilité de refuser la demande. Ce refus peut être soit individuel, soit collectif (cas des mutuelles d'entreprise).

Attention : Le fait de dissimuler ou de ne pas mentionner ses antécédents médicaux est une cause de nullité du contrat. Ce qui veut dire qu'en cas de grave problème médical, une hospitalisation de longue durée, l'assuré ayant dissimulé tout ou partie de ses antécédents médicaux prend le risque de ne pas être remboursé par sa mutuelle.

Il est à noter cependant que les questionnaires sur les antécédents médicaux ne sont quasiment plus utilisés dans les garanties de complémentaire santé relevant du code des assurances. Ils sont par contre fréquents pour les garanties de prévoyance (décès, arrêt de travail, invalidité). Ces questionnaires sont interdits dans les mutuelles.