Conditions générales
C'est l'ensemble des règles qui à l'intérieur d'un contrat complémentaire santé s'appliquent à tous, c'est à dire de manière générale.
On les oppose d'ordinaire, à ce que l'on appelle les "conditions particulières" qui reprennent les caractérisques des options spécifiques choisies par l'assuré ainsi que leur limites de garanties.
Au vu de la tendance générale à proposer des mutuelles santé adaptables à chacun, c'est à dire en fin de compte basées sur le principe de la modularité. Les conditions particulières constituent de plus en plus une proportion non négligeable du contenu des contrats d'assurance santé.
- Publié le lundi 13 juillet 2009
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