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Capital décès
Par Capital décès on distingue deux choses :1) D'une part une garantie figurant sur ...
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Carte d'assuré social / Carte vitale
L'utilisation de la carte vitale permet une relation facilitée entre la sécurité sociale ...
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Carte européenne d'assurance maladie
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CCAM
Depuis la loi du 13 août 2004, les actes pris en charge par l'Assurance Maladie doivent ...
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CDIA
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Certificat de radiation
Un certificat de radiation de votre précédente complémentaire santé peut vous être ...
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Chambre particulière
La chambre particulière est, par définition, une prestation de confort, qui n'est ...
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Chèque santé
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Chirurgie ambulatoire
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CMU (Couverture Maladie Universelle)
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Code des assurances/Code de la mutualité
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Complémentaires santé à l'étranger: remboursements
Plusieurs choses à savoir : - Dans les cas où les séjours n'excèdent pas trois mois, la ...
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Conditions générales
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Consommation de soins et biens médicaux
Son évolution pèse directement sur les dépenses de mutuelle santé. Il est donc ...
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Dans le langage de la complémentaire santé, comme de l'assurance en général, il s'agit ...
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Le contrat énonce en premier lieu les garanties de la complémentaire santé. Établi en ...
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Contrat d'assurance groupe ouvert
Contrat passé entre un assureur et une personne morale (le groupe), souscripteur du ...
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Contrat responsable
Le Contrat responsable est entré en vigueur au 1er janvier 2006. Le principe de ce contrat ...
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Convention médicale
Le terme désigne les textes qui régissent les relations entre les Caisses d'Assurance ...
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Conventions AERAS
Le secteur de l'assurance santé n'est pas concerné par ces conventions. Ce sont l'Etat, ...
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Cotisation
Il s'agit de la somme dont le versement à pour effet de maintenir le bénéfice d'une ...
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